SCARABÉE BIOCOOP, Société coopérative de consommation à forme anonyme et capital
Numéro de dépôt :
3548063
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/01/2028
Présentation de la marque “ Bio et Coopératif ”
Déposée le 25 janvier 2008 par la société SCARABÉE BIOCOOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « “ Bio et Coopératif ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCARABÉE BIOCOOP domicilié(e) 132 RUE EUGÈNE POTTIER - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 007 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque “ Bio et Coopératif ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-10
Republication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669822 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus, dès que la production existe, ou fabriqués pour les produits non-alimentaires à base de matières premières minérales et végétales naturelles et biodégradables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; compléments alimentaires à base de fruits, légumes, plantes ou fleurs biologiques non à usage pharmaceutique ou médical ; aliments pour les animaux ; céréales et grains non travaillés ; agrumes ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
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